Un concept est avant tout une idée. Une idée qui sera la base d’un produit, d’une communication, ou de tout un univers commercial qui, si elle est novatrice et bien vendue, peut devenir un succès commercial. Or, les idées ne sont pas protégeables juridiquement.
Pourtant, certains concepts ont potentiellement une grande valeur, en plus d’avoir nécessité des investissements importants. Le risque est qu’un concurrent reprenne ce concept. Alors, comment sécuriser un concept ? Même si une idée n’est pas protégeable, des moyens existent.
Un concept peut être par exemple :
- Un ensemble de signes qui rendent l’entreprise unique, avec un savoir-faire (connaissances, méthodes, outils) particulier, qui finalement forge une identité unique à l’entreprise ;
- Un projet d’entreprise particulier ;
- Une association originale de domaines différents ;
- Une façon originale de présenter un magasin, de vendre ou de relier différents services ensemble ;
- Un produit ou service novateur ou dont la logique est originale ;
- Un concept de formation…
Cependant, selon le fameux adage juridique attribué à Henri Desbois : les idées sont « par essence et par destination de libre parcours ». Elles ne sont pas protégeables. Seule la matérialisation de cette idée peut l’être. Cela peut sembler brutal pour certains entrepreneurs ayant monté un concept à succès ou pour les jeunes entrepreneurs pensant avoir trouvé le concept qui permettra de lancer leur entreprise, mais c’est la réalité juridique dans l’immense majorité des pays, dont la France.
Bien que la protection d’un concept en soi ne puisse pas bénéficier de protection juridique, il est en revanche possible de le sécuriser de plusieurs manières.
