Le Code de la Propriété Intellectuelle définie la marque comme « un signe servant à distinguer les produits ou services d’une personne physique ou morale de ceux d’autres personnes physiques ou morales. » (Article L711-1 du CPI).
« Un signe » peut prendre des formes très diverses, en voici des exemples :
- Marque verbale : nom, chiffres, lettres…
- Marque figurative : dessin, logo…
- Marque de couleur : nuance de couleur.
- Marque sonore : portée musicale, jingle, enregistrement…
- Marque de forme : forme du produit, du conditionnement…
- Marque hologramme
- Marque de position (apposition particulière de la marque sur un produit)
- Marque de motif (répétition régulière d’éléments)
- Marque de mouvements
- Marque multimédia : courtes vidéos…
La marque permet de distinguer les produits et services de ceux des concurrents. Ceci est précieux de nos jours au regard de l’augmentation du choix pour les consommateurs.
Le plus grand intérêt est que le droit des marques octroie un monopole d’exploitation sur la marque pour les produits et services désignés par le déposant. Ce monopole découle du droit exclusif que détient le titulaire sur la marque, lui permettant d’agir en contrefaçon en cas d’atteinte à ses droits.
En revanche, ce principe de spécialité emporte que ce monopole est limité à ces produits et services désignés dans la demande d’enregistrement, ainsi que les produits et services similaires. Ce qui veut dire que deux marques identiques peuvent coexister à condition qu’elles couvrent des produits et services différents. L’exemple le plus frappant est celui de la marque « Mont Blanc », qui est utilisé pour des stylos et pour des crèmes desserts.
Le choix d’une marque n’est pas facile : il faut qu’elle plaise au sein de l’entreprise, plaise aux consommateurs, mais surtout qu’elle soit permise juridiquement.
